Le règlement (UE) 2023/1670 fixe des exigences en matière d'écoconception pour les smartphones et les tablettes et s'applique depuis le 20 juin 2025. Il impose une classe de réparabilité UE, un indice de fiabilité en chute libre, une batterie tenant au moins 800 cycles de charge tout en conservant 80 % de sa capacité, la disponibilité des pièces détachées pendant des années après la mise sur le marché de la dernière unité, et une période définie de mise à jour logicielle.
Au titre de l'ESPR, l'électronique et les TIC devraient avoir besoin d'un passeport numérique de produit plus complet — mais aucun acte délégué n'a été adopté, il n'existe donc aujourd'hui aucune obligation de passeport pour l'électronique. Le plan de travail vise 2028 pour cet acte, l'obligation ne suivant que plus tard.
C'est un argument pour commencer maintenant plutôt que d'attendre : les règles d'écoconception exigent déjà l'essentiel des données, les structurer aujourd'hui revient donc à étendre plus tard plutôt qu'à repartir de zéro.
Depuis juin 2025, les règles d'écoconception exigent déjà la classe de réparabilité, la disponibilité des pièces détachées, l'endurance de la batterie et les périodes de mise à jour. Vous réunissez l'essentiel d'un passeport, que vous l'appeliez ainsi ou non. La seule question est de savoir si cela aboutit dans un enregistrement structuré ou dans des tableurs.
Structurez-les maintenant et l'acte délégué — annoncé autour de 2028 — ne sera qu'une extension. Laissez-les dans des tableurs et cela deviendra un projet, au moment précis où tout le monde cherchera aussi de l'aide.
Classe UE de réparabilité et de durabilité, ainsi que l'indice de fiabilité en chute libre du règlement 2023/1670.
Consignez une endurance ≥ 800 cycles à 80 % de capacité — l'exigence Écoconception applicable à la batterie.
Une liste structurée des pièces détachées, avec les périodes de disponibilité et les délais de livraison.
La période garantie de mises à jour du système d'exploitation et de sécurité pour l'appareil.
Classe énergétique EPREL et lien profond, aux côtés du statut RoHS, DEEE et REACH.
Consignez la conformité au chargeur universel au titre des règles sur les équipements radioélectriques.
Le passeport d'un ordinateur portable réparable, avec classe de réparabilité, liste des pièces détachées, endurance de la batterie, période de mise à jour et classe énergétique.
Non. L'électronique et les TIC figurent dans le plan de travail ESPR avec un acte annoncé autour de 2028, et l'obligation suivrait au moins 18 mois plus tard. Une échéance DPP électronique en 2027 n'existe pas.
Le règlement (UE) 2023/1670, depuis le 20 juin 2025, pour les smartphones et les tablettes : une classe de réparabilité, un indice de fiabilité en chute libre, une batterie tenant au moins 800 cycles à 80 % de capacité, la disponibilité des pièces détachées après l'expédition de la dernière unité, et une période définie de mise à jour logicielle. C'est déjà l'essentiel d'un passeport.
Parce que vous collectez les données de toute façon, et que la différence se voit au moment où l'acte paraît. Étendre un enregistrement structuré est une modification ; reconstruire à partir de tableurs est un projet.
La profondeur de démontage, la disponibilité et le prix des pièces détachées, et les informations de réparation que vous publiez. Nous conservons la classe et l'indice de fiabilité en chute libre sous forme de champs, et non de PDF joint.
Oui. La classe énergétique EPREL et un lien profond figurent aux côtés du statut RoHS, DEEE et REACH, de sorte qu'un agent de surveillance du marché n'a pas à chercher à deux endroits.
Réparabilité, pièces détachées, endurance de la batterie et classe énergétique dans un seul passeport.