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Producteurs hors UE et mandataires

8 déc. 2023Étiquette électronique du vin — ingrédients et valeurs nutritionnelles par QRen vigueur juil.–août 2026Registre DPP de l'UE en service et prêt pour les enregistrements d'OE 12 août 2026Le PPWR s'applique — obligations sur les emballagesen vigueur 12 févr. 2027PPWR — identifiant REP numérique sur l'emballageen vigueur 18 févr. 2027Batteries — passeport enregistré obligatoireen vigueur T4 2027Textile et habillementacte attendu 2028Électronique et TICacte attendu 2029Mobilier et constructionacte attendu 2030Catégories restantesacte attendu
Les producteurs établis hors de l'UE ne peuvent pas devenir eux-mêmes un opérateur économique vérifié : le cachet électronique qualifié qu'exige la vérification est délivré à des entités juridiques de l'UE, et l'identifiant de l'opérateur est un identifiant de l'UE. Le partage est donc simple — vous fournissez les données produit, et votre importateur de l'UE ou mandataire porte l'identité, le cachet et la responsabilité sur le marché de l'UE. Nous vous guidons pour les deux moitiés, et nous pouvons fournir nous-mêmes l'entité côté UE.
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des DPP à grande échelle
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Choisissez votre voie.

registre DPP de l'UERegistre DPP de l'UE avec des liens vers notre plateforme

Le registre de l'UE. Il stocke l'identifiant unique et le lien vers chaque passeport — jamais les données du passeport elles-mêmes.

Via votre entité de l'UE ou votre mandataireTout ce que voit le registre, c'est l'entité de l'UE.
  1. 1
    Signez un contrat avec votre représentant dans l'UE

    Votre éco-organisme, votre partenaire de conseil, ou nous — en tant que mandataire enregistré comme opérateur économique dans le registre DPP de l'UE.

    Mandataire →
  2. 2
    C'est lui qui détient le QSeal et le statut vérifié

    EU Login, enrôlement, déclaration scellée, vérification. Vous n'avez jamais besoin d'un cachet de l'UE ni d'un numéro EORI.

  3. 3
    Il désigne DPP.GS comme prestataire de services DPP

    Dans le registre DPP de l'UE, pour que les passeports puissent être publiés depuis la plateforme.

    Le registre de l'UE expliqué →
Vous êtes prêt dans le registre DPP de l'UE !Tout ce que voit le registre, c'est l'entité de l'UE.

Intégration à DPP.GSVos passeports, sur notre plateforme

La plateforme où vivent réellement les passeports. C'est ce vers quoi pointe le lien du registre de l'UE quand quelqu'un recherche un produit.

AFaites-le vous-mêmeVous gardez la maîtrise des données que vous produisez.
  1. 1
    Inscrivez-vous vous-même sur DPP.GS

    En tant que producteur, importateur ou partenaire DPP.GS. Vos données, votre espace de travail.

    Créer un compte ↗
  2. 2
    Choisissez votre abonnement

    Choisissez la formule adaptée à votre volume ; l'accès à l'API est inclus dans les niveaux supérieurs.

  3. 3
    Créez vos passeports

    Matériaux, empreinte carbone, contenu recyclé, substances, documents — dans l'état où vous les avez.

  4. 4
    Signez le contrat de prestataire de services DPP

    Avec Sensoneo.

  5. 5
    Cliquez sur Publier vers le registre de l'UE

    Publié sous l'identité d'opérateur de l'entité de l'UE.

  6. 6
    Terminé

    Vos données, leur couverture juridique, un seul passeport.

Vous êtes en ligne !Commencez avant la fin de la vérification au registre de l'UE.
BExternalisez auprès d'un partenaireLa voie habituelle pour les exportateurs vers l'UE.
  1. 1
    Un seul contrat au lieu de trois

    Nous vous mettons en relation avec une entité vérifiée dans l'UE et agissons comme votre prestataire de services DPP.

  2. 2
    Transmettez vos données

    Tableurs, PDF, fiches produit. Le non structuré est la norme.

  3. 3
    Nous créons et publions

    Manuellement, en masse ou via l'API, puis publication vers le registre de l'UE.

  4. 4
    Terminé — l'accès au marché de l'UE est couvert

    Un seul point de contact en Europe.

Vous êtes couvertLaissez nos partenaires faire le gros du travail.

Pas d'entité dans l'UE ni de mandataire ?

Nous pouvons agir comme votre mandataire et votre prestataire de services DPP dans un seul contrat, pour que vos produits atteignent le marché de l'UE sans que vous ayez à créer une société européenne.

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