Six étapes, les six mêmes que vous voyez sur le schéma du processus — cliquez sur l'une d'elles et vous arrivez ici, sur cette étape. Commandez le cachet en premier ; tout le reste est rapide.
Rien de tout cela ne touche encore à vos produits. Le registre veut seulement savoir, avec une certitude cryptographique, que vous êtes bien celui que vous prétendez être.
Créez un compte EU Login — gratuit, quelques minutes, et c'est le système de comptes de la Commission, vous le retrouverez donc ailleurs. Enrôlez ensuite votre organisation : raison sociale, adresse du siège, pays, un identifiant (le registre du commerce national est préféré, mais LEI, VAT ou eID conviennent) et un contact conformité. Recopiez-les depuis votre extrait de registre du commerce, pas de mémoire — chacun d'eux devra correspondre à votre certificat, caractère pour caractère.
Une fois vos informations enregistrées, vous demandez une déclaration au registre. Il fige vos données dans un PDF et le scelle avec le cachet institutionnel de la Commission, puis vous le remet. Deux choses à savoir : le fichier se génère en quelques secondes, et modifier ensuite les informations de votre organisation relance toute la vérification, veillez donc à ce qu'elles soient exactes avant d'appuyer sur le bouton.
Commencez par cette étape — c'est la seule partie où il y a une file d'attente, et c'est là que les mises en route s'enlisent. Vous pouvez commander le cachet par notre intermédiaire : dpp.gs est revendeur agréé, le certificat et la signature de la déclaration se font donc au même endroit. Un prestataire de services de confiance qualifié reste celui qui le délivre et qui vérifie votre société, et il doit arriver sur une carte à puce, un jeton USB ou sous forme de service de signature à distance — un certificat envoyé par courriel sous forme de fichier .p12 ne produit qu'une signature avancée et il est refusé. Votre représentant légal contre-scelle ensuite exactement le fichier que le registre vous a remis, sans rien y changer d'autre ; nous menons cette session avec vous et validons le résultat avant qu'il ne soit réimporté.
De retour dans le registre, vous y importez le fichier scellé. Avant cela, passez-le dans le validateur DSS gratuit de la Commission — il vous dit à l'avance si le registre l'acceptera. La ligne à lire est Qualification: elle doit indiquer QESeal pour une société ou QESig pour un entrepreneur individuel. PDF uniquement, moins de 1 GB, nom de fichier de moins de 100 caractères et sans espaces ni barres obliques.
Le résultat arrive sur votre Activity Dashboard : traitement en cours, puis succès ou échec. Le succès fait de vous l'administrateur de votre organisation dans le registre, et le rapport vous indique le jour où votre cachet expire — votre statut vérifié dure exactement aussi longtemps. Un échec vous donne un rapport qui nomme chaque problème, que vous corrigez avant de resoumettre ; il n'y a aucune pénalité à réessayer.
La dernière étape est celle qui relie les deux moitiés. Vos passeports vivent sur notre plateforme, le registre détient le lien qui y mène, et c'est ce qui vous permet de publier depuis dpp.gs sans quitter notre tableau de bord. Vous restez l'opérateur économique responsable d'un bout à l'autre — cette part-là ne se délègue pas, et nous ne prétendrons pas le contraire.
Choisissez la dose d'aide que vous souhaitez. Vous pouvez passer de l'une à l'autre à tout moment — beaucoup de gens commencent seuls et nous appellent au moment du cachet.
Tout ce qui précède, gratuitement et par écrit, y compris ce que le manuel officiel vous laisse découvrir. La plupart des entreprises disposant d'un responsable conformité en interne n'ont besoin de rien de plus.
Nous le faisons avec vous, en une seule session de travail — et nous pouvons fournir le QSeal lui-même, en tant que revendeur agréé, pour que vous n'ayez pas à courir après un prestataire de services de confiance en parallèle. Nous confrontons les données de votre société au certificat avant que vous ne les saisissiez, préparons la déclaration, menons la signature, validons le fichier et restons en ligne jusqu'à ce que le registre affiche vérifié. En cas de rejet, nous corrigeons et resoumettons.
Votre équipe transmet les données ; nous agissons comme votre prestataire de services DPP, hébergeons les passeports, détenons le lien de secours et publions vers le registre sous votre identité d'opérateur. Vous restez l'opérateur économique responsable — cette part-là ne s'externalise pas, et nous ne ferons pas semblant du contraire.
Rien, dans la construction de vos passeports sur dpp.gs, n'attend la vérification. Mettez-les en place maintenant, publiez dès que vous êtes vérifié.